|
Le portail www.stephanoise-eaux.fr est la propriété de la Stéphanoise des Eaux, dont le siège social est situé 28 rue Eugène Beaune – BP 672, 42043 Saint-Etienne Cedex.
Il est hébergé par Cornut Informatique, dont le siège est 1 rue de la Presse, 42000 Saint-Etienne.
Ce site est soumis à la Loi française :
Les données personnelles extraites de ce site sont uniquement destinées à la Stéphanoise des Eaux, elles ne feront l’objet d’aucune commercialisation.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de la Stéphanoise des Eaux.
Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, toute reproduction est interdite.
Les visiteurs s'engagent à ne pas introduire de virus ou de fichier de quelque nature que se soit perturbant le fonctionnement du site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Les visiteurs mal intentionnés pourront être poursuivis en justice.
Certains services interactifs présents sur le portail www.stephanoise-eaux.fr nécessitent un code d’accès et un mot de passe. Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. |
